Michel Sion

De: Michel SION
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance d'Epinal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1410410A(source BOMJ)
cessation de fonction
29 Avril 201429/04/2014
De: Sion (Michel)
greffier du premier grade au tribunal d'instance d'Epinal
Objet:
à titre exceptionnel et
pour une durée maximale de six mois
régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2008-04-19"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000018891480(source JORF)
renouvellement
03 Juin 200803/06/2008
De: Sion (Michel, Marie, Albert)
adjudant-chef, train ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Sion (Michel)
greffier du premier grade au tribunal d'instance d'Epinal
Objet:
à titre exceptionnel et
pour une durée maximale de six mois
régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2007-10-19"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000523949(source JORF)
renouvellement
23 Novembre 200723/11/2007
De: Sion (Michel)
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000628296(source JORF)
cessation de fonction
18 Mai 200518/05/2005
De: Sion (Michel)
Objet:
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2003-07-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000786025(source JORF)
cessation de fonction
01 Juillet 200301/07/2003
De: Sion (Michel)
greffier du deuxième grade, actuel régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Epinal
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2002-05-12"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000779590(source JORF)
nomination
20 Juillet 200220/07/2002
De: Sion (Michel)
greffier du deuxième grade et régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Epinal
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2001-11-12"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000771137(source JORF)
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Sion (Michel)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance d'Epinal
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance d'Epinal
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Epinal"
JORFTEXT000000747131(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Sion (Michel)
premier greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Epinal
Remplace:
Mme Thockler
Groupe:
Tribunal d'instance d'Epinal
date_debut="1994-09-05"
tribunal
tribunal_instance="Epinal"
JORFTEXT000000349466(source JORF)
nomination
30 Août 199430/08/1994
De: Sion (Michel)
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Epinal
Remplace:M. Bertrand
Groupe:
Tribunal d'instance d'Epinal
date_debut="1994-06-01"
tribunal
tribunal_instance="Epinal"
suppleant
JORFTEXT000000731837(source JORF)
nomination
06 Juillet 199406/07/1994